Conditions générales des produits

Les conditions générales décrivent les garanties, les exclusions et le fonctionnement des contrats. Elles s’accompagnent des conditions particulières de chaque contrat, établies selon vos déclarations et les garanties choisies. Pour un contrat donné, c’est la version indiquée dans le contrat qui s’applique : les versions précédentes restent valables pour les contrats souscrits sous elles. Selon le produit, ANSET Assurances, courtier, peut aussi vous proposer le contrat d’une autre compagnie : ce sont alors ses propres conditions qui s’appliquent.

Auto et moto

Conditions Générales Automobile ANSET - ANRUN22 (PDF)
Contrat automobile ANSET, référence ANRUN22 : version actuelle.
Conditions Générales Automobile ANSET - ANRUN11 (PDF)
Version précédente, référence ANRUN11 : elle reste valable pour les contrats souscrits sous cette version.
Conditions Générales Protection Juridique Particuliers AUTO MOTO BEACOM - V03.2022 (PDF)
Protection juridique auto et moto des particuliers.
Conditions Générales Protection Juridique Proffesionnels AUTO MOTO BEACOM - V03.2022 (PDF)
Protection juridique auto et moto des professionnels.
Conditions Générales Protection Juridique Automobile CFDP - V112018 (PDF)
Version précédente de la protection juridique automobile (V11.2018) : elle reste valable pour les contrats souscrits sous cette version.

Voir l’offre : Auto · Moto & scooter

Habitation

Conditions Générales Multi Risque Habitation ANSET - ARMRH12 (PDF)
Contrat multirisque habitation ANSET, référence ARMRH12.
Conditions Générales Protection Juridique HABITATION PRIVILEGE - V03.2022 (PDF)
Protection juridique habitation, version Privilège.
Conditions Générales Protection Juridique HABITATION INTEGRALE - V03.2022 (PDF)
Protection juridique habitation, version Intégrale.
Conditions Générales Assistance Juridique Téléphonique Habitation BEACOM V03.2022 (PDF)
Assistance juridique par téléphone liée à l’habitation.

Voir l’offre : Habitation

Assurance scolaire

Conditions Générales Scolaire ANSET - ARMRS13 (PDF)
Contrat multirisque scolaire ANSET, référence ARMRS13.

Voir l’offre : Scolaire

Accidents de la vie et famille

Conditions Générales Garantie Accident de la Vie ANSET - GAV1120 (PDF)
Garantie des accidents de la vie ANSET, référence GAV1120.
Conditions Générales Protection Familiale Accident ANSET - PFA1120 (PDF)
Protection familiale accident ANSET, référence PFA1120.

Voir l’offre : Garantie des Accidents de la Vie (GAV)

ANSET Assurances, courtier

Document d’entrée en relation et conditions générales de vente (FIL1026) (PDF)
Qui est ANSET Assurances, nos partenaires, notre rémunération et nos frais, la protection de vos données, et comment nous adresser une réclamation.